RSE-M 2016

Objet et champ d’application

Le code RSE-M définit les opérations de surveillance en exploitation.

Il s’applique aux équipements soumis à pression équipant les centrales REP ainsi que les pièces de rechange qui leurs sont destinées.

Le code RSE-M ne s’applique pas aux équipements en matériaux autres que métalliques.

Il s’appuie sur le code RCC-M pour les exigences issues de la conception des matériels mécaniques.

Edition 2016 disponible au 15 janvier 2017

Les évolutions apportées dans l’édition 2016 concernent notamment :

• La restructuration des volumes A/B/C/D afin de conserver en volume A les règles applicables à l’ensemble des équipements sous pression et afin de préciser les règles spécifiques pour le niveau des équipements des volumes B, C et D.
• L’enrichissement du code pour faciliter sa mise en application à l’EPR (FLA3),
• Le classement d’une opération de maintenance (hors N1) établi à l’aide de guides supports appelés par le code
• De nombreuses évolutions techniques
• La révision et le complément des annexes pour tenir compte de ces évolutions.

Les nombreuses évolutions et techniques portent notamment sur: 

• la distinction entre « opération de maintenance » et « opération de surveillance »,
• le regroupement et l’actualisation des règles relatives à la propreté,
• la clarification des modalités de réalisation d’une épreuve hydraulique et de celles associées à la surveillance de l’étanchéité du Circuit Primaire Principal,
• la précision des prescriptions relatives à une opération de maintenance,
• les nouveaux chapitres dédiés aux Pièces de Rechange,
• les exigences en lien avec le Système Qualité,
• les modalités d’épreuve hydraulique de requalification ont été enrichies et celles de requalification partielle ou des essais hydrauliques introduites,
• la vérification des accessoires de sécurité a été précisée, pour la qualification et la certification des agents de contrôle, le certificat est émis par une entité tierce partie reconnue (ETPR) pour les agents certifiés selon ISO 9712.

Les annexes ont été adaptées à ces évolutions:

• Annexe 1.1 : Refonte du Glossaire en lien avec la restructuration du code. Les mots définis dans le glossaire sont appelés en italique dans le texte
• Annexe 1.3 : Mise à jour de l’édition appelée pour le RCC-M; 2016 et remplacement de la norme NFA 09352 « Emission acoustique » par la norme NF EN ISO 18081 (08/2016) « Contrôle par émission acoustique – détection de fuites »
• Annexe 1.8 : Mise en cohérence des groupes de fluide avec les règles européennes pour la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances et des mélanges.
• Annexe 5.4 : Dans le calcul du facteur d’intensité de contrainte KI pour les défauts dans les tuyauteries, le texte relatif à la prise en compte du moment de flexion globale est amélioré.
• Annexe 5.5 : Lisibilité du texte optimisée pour les caractéristiques mécaniques du matériau (§ I.2.4)
• Annexe 5.6 Nouvelles valeurs caractéristiques de résistance à la déchirure ductile pour les tuyauteries en acier ferritique au carbone-manganèse (type A42 et A48) et les joints soudés associés.
• Annexe 3.1.I : Intégration du programme d’inspection de la Visite Complète Initiale de l’EPR (FLA3) pour les CPP et CSP (relevant du volume B).
• Annexe 3.1.II: Refonte de l’annexe traitant de l’inspection des récipients de niveau 2 ou de niveau 3 (relevant du volume C).
• Annexe 3.2 : Création d’une méthodologie pour l’établissement d’un plan d’inspection pour les équipements non rattachés à un niveau RSE-M (relevant du volume D).

En savoir plus sur le RSE-M


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Des erratas pour le code RSE-M ont été publiés et disponibles: Erratas du code RSE-M.