Les codes AFCEN

RCC-M

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RCC-M : Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilots nucléaires des REP

Objet et champ d’application

Le code RCC-M de l’AFCEN concerne les matériels mécaniques conçus et fabriqués pour les réacteurs à eau sous pression (REP).

Il s’applique aux équipements des ilots nucléaires soumis à pression de classes de sûreté 1, 2 ou 3 et à certains composants non soumis à la pression tels que les internes de cuve, les supports de composants classés, les réservoirs de stockage et les pénétrations d’enceinte.

Le RCC-M couvre les rubriques techniques suivantes :

• le dimensionnement et la justification par le calcul,
• le choix des matériaux et les conditions d’approvisionnement,
• la fabrication et le contrôle, incluant :
  • les exigences de qualification associées (modes opératoires, soudeurs et opérateurs, …),
  • les méthodes de contrôle à mettre en œuvre, et
  • les critères d’acceptabilité des défauts détectés,
• la documentation associée aux différentes activités couvertes, et l’assurance de la qualité.

Les règles de conception, de fabrication et de contrôle réunies dans le RCC-M bénéficient des résultats des travaux de développement conduits en France, en Europe et au plan international et ayant trouvé leur aboutissement dans la pratique industrielle mise en œuvre pour la conception et la réalisation des îlots nucléaires REP. Elles intègrent le retour d’expérience qui en résulte.

RSE-M

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RSE-M : Règles de Surveillance en Exploitation des Matériels Mécaniques des Ilots Nucléaires REP

Objet et champ d’application

Le code RSE-M définit les règles d’installation, de surveillance et de maintenance en exploitation des matériels mécaniques de REP. Il s’applique aux équipements soumis à pression équipant les centrales REP ainsi qu’aux pièces de rechange qui leur sont destinées.

Pour les matériels mécaniques de sûreté, il peut s’appuyer sur les exigences de conception et de fabrication du code RCC-M.

RCC-E

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RCC-E : Règles de Conception et de Construction des équipements électriques et de contrôle commande des Ilots Nucléaires REP

Objet et champ d’application

Le code RCC-E fournit les règles de conception, de construction et d’installation des systèmes et équipements électriques et de contrôle-commande des réacteurs à eau pressurisée, mais aussi pour des projets nucléaires autres.

Elaboré en partenariat avec des industriels, des ingénieries, des fabricants, des organismes de contrôle et des exploitants, il représente un recueil de bonnes pratiques en conformité avec les exigences de l’AIEA en s’appuyant sur les normes IEC.

Le champ d’application du code couvre :

• les architectures électriques et de contrôle commande et les systèmes associés,
• l’ingénierie des matériels et leur qualification aux conditions environnementales normale et accidentelle, y compris la prise en compte des agressions internes et externes,
• l’ingénierie de l’installation et le traitement des défaillances à cause commune intrinsèques (électriques et contrôle commande) et des perturbations électromagnétiques,
• des pratiques d’essai et de contrôle des caractéristiques électriques,
• des prescriptions d’assurance qualité complétant l’ISO 9001 et de surveillance des activités.

RCC-CW

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RCC-CW : Règles de Conception et de Construction du génie-civil des Ilots Nucléaires REP

Objet et champ d’application

Le code RCC-CW fournit les règles pour la conception, la construction et les essais relatifs aux ouvrages de génie civil des réacteurs REP.

Il décrit les principes et les exigences associés aux conditions de sûreté, de service et de durabilité pour les ouvrages en béton et les charpentes métalliques, sur la base des principes de conception des Eurocodes (normes européennes pour les structures) associés à des dispositions spécifiques pour les bâtiments classés de sûreté.

Il est élaboré dans le cadre de la Sous-commission RCC-CW qui rassemble tous les acteurs impliqués dans la conception et la construction des ouvrages nucléaires de génie civil : maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entreprises générales et spécialisées, bureaux d’ingénierie et de contrôle.

Le code couvre les champs suivants relatifs à la conception et la réalisation des ouvrages de génie civil importants pour la sûreté:

• les situations et les combinaisons de chargements,
• les aspects géotechniques,
• les ouvrages en béton armé et galeries,
• les enceintes précontraintes revêtues de peaux métalliques,
• les liners métalliques d’enceinte ou de piscine,
• les charpentes métalliques,
• les ancrages,
• les conduites en béton âme tôle,
• les joints, peintures et revêtements,
• les essais d’étanchéité des enceintes.

Le code RCC-CW se décline dans une version ETC-C spécifique aux projets EPR (European Pressurized Reactor).

RCC-C

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RCC-C : Règles de Conception et de Construction des assemblages de Combustible des REP

Objet et champ d’application

Le code RCC-C regroupe l’ensemble des exigences relatives à la conception, à la fabrication et au contrôle des assemblages de combustible nucléaire et des différents types de grappes (grappes de commande, grappes de poison consommable, grappes sources primaires et secondaires, grappes de bouchons).

Les règles de conception, de fabrication et de contrôle réunies dans le code RCC-C bénéficient des résultats des travaux de développement conduits en France, en Europe et au plan international ayant trouvé leur aboutissement dans la pratique industrielle mise en oeuvre pour la conception et la réalisation du combustible nucléaire et intègrent le retour d’expérience qui en résulte.

Le champ d’application du code couvre notamment :

• la conception du système combustible en particulier pour l’assemblage, le crayon du combustible, et les éléments associés (grappes),
• les caractéristiques des produits et pièces à contrôler,
• les procédés de fabrication et méthodes de contrôle.

RCC-F

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RCC-F : Règles de Conception et de Construction relatives à la protection contre l’incendie des REP

Objet et champ d’application

Le code RCC-F définit les règles de conception, de construction et d’installation des dispositifs d’une centrale nucléaire de type REP permettant d’assurer la maîtrise du risque d'agression interne incendie au regard du risque nucléaire encouru et de la maîtrise des fonctions nucléaires fondamentales. Le code définit par ailleurs des règles d’analyse et de justification des moyens utilisés pour construire la démonstration de sûreté.

Il s’adresse donc:

• aux ingénieries en charge de la conception, de la construction et de l’installation des bâtiments constitutifs d’un REP,
• aux ingénieries en charge de l’analyse de l’agression incendie, et de l’élaboration de la démonstration de sûreté du point de vue de l’agression incendie,
• aux ingénieries en charge de la conception des moyens de prévention, de protection contre l’incendie et de mitigation de ses effets,
• aux fournisseurs de matériels de protection incendie,
• aux laboratoires en charge des essais de qualification des matériels coupe-feu,
• aux Autorités de Sûreté Nucléaire en charge de la validation de la démonstration de sûreté.

Le code définit des règles de conception et d’étude de démonstration de sûreté sur un périmètre fini de bâtiments techniques d’une centrale nucléaire à eau légère.

La satisfaction des exigences du code peut s’appuyer sur des études de conception.

Le code fournit des recommandations pour garantir à la conception la maîtrise du risque incendie du point de vue sûreté, tout en intégrant les aspects concernant :

• le risque industriel (perte patrimoniale et/ou d’exploitation),
• la sécurité du personnel,
• l’environnement.

Il est divisé en cinq parties principales :

• généralités,
• principes de sûreté de conception concernant l’incendie,
• bases de conception de la protection incendie,
• dispositions constructives,
• règles d’installation des composants et équipements de protection incendie.

Le code RCC-F est adapté de façon générale aux réacteurs à eau légère de type REP, y compris EPR.

RCC-MRx

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RCC-MRx: Règles de Conception et de Construction pour les matériels mécaniques des structures à hautes températures et des réacteurs expérimentaux et à fusion

Objet et champ d’application

Le code RCC-MRx a été développé pour les Réacteurs au Sodium (SFR), les Réacteurs de Recherche (RR) et les Réacteurs de Fusion (FR).

Il fournit des règles pour les composants mécaniques travaillant dans le domaine du fluage significatif et/ou de l’irradiation significative. Il intègre entre autres un panel de matériaux étendu (alliages d’aluminium et de zirconium permettant de répondre aux besoins de transparence aux neutrons, Eurofer...), des règles de dimensionnement des coques minces et des structures caissonnées, de nouveaux procédés de soudage : faisceau d’électron, laser, diffusion, brasage.