RSE-M 2010
Référence : AFC37
Règles de Surveillance des Matériels Mécaniques des ilots Nucléaires REP Edition 2010 + modificatifs 2012, 2013, 2014, 2015
Objet et champ d’application
Le code RSE-M définit les opérations de surveillance en exploitation.
Il s’applique aux équipements soumis à pression équipant les centrales REP ainsi que les pièces de rechange qui leurs sont destinées.
Le code RSE-M ne s’applique pas aux équipements en matériaux autres que métalliques.
Il s’appuie sur le code RCC-M pour les exigences issues de la conception des matériels mécaniques.
Edition disponible au 1er janvier 2015
Edition 2010 avec les modificatifs 2012, 2013, 2014
L’édition 2010 modifie notamment la répartition des équipements sous pression dans les différents volumes du recueil, pour prendre en compte la nouvelle réglementation française relative aux équipements sous pression.
L’édition 2010 a été complétée par les modificatifs et points suivants.
Modificatif 2012 :
- Intégration pour la « mise en œuvre d’une opération de maintenance » des éléments du guide professionnel inter-exploitants pour la classification des modifications ou réparations des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté « ESPN ».
- Compléments au sujet des coupons témoins.
- Précision au sujet de la visite complète initiale.
Modificatif 2013 :
- Prise en compte de l’évolution des exigences et des pratiques pour la qualification des applications END.
- Précision concernant les méthodes d’analyse de fatigue.
- Clarification concernant les modalités d’application du RSE-M : qualification d’entreprise et utilisation d’un coupon-témoin.
Modificatif 2014 :
- Actualisation des zones soumises à examen dans le cas de la magnétoscopie.
- Définition des exigences pour la qualification des outils de calcul et de modélisation.
- Précision apportée concernant les équipements sous pression réglementés qui incluent les petites lignes des circuits primaires et secondaires principaux.
- Modification de la valeur de l’écart type à prendre en compte concernant l’enveloppe supérieure et la prévision d’enveloppe supérieure de la fragilisation par irradiation pour la surveillance des effets de l’irradiation neutronique sur les matériaux de la cuve.
- Intégration des taraudages des trous de vis ne participant pas à la résistance à la pression.
- Description du dossier d’opération de maintenance en identifiant les éléments nécessaires selon la règlementation applicable (annexe 1.6).
- Actualisation des tableaux de visites et des figures associées pour des équipements de niveau 1 RSE-M (annexe 3.1.1).
- Précisions concernant les méthodes analytiques de calcul des facteurs d'intensité de contrainte et de l'intégrale J (annexe 5.4).
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Des erratas pour le code RSE-M ont été publiés et disponibles: Erratas du code RSE-M.
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RSE-M 2010 + mod 1, 2, 3, 4 - FRRègles de Surveillance des Matériels Mécaniques des ilots Nucléaires REP Edition 2010 + Mod 1, 2, 3, 4
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