RSE-M

Objet et champ d’application

Le code RSE-M définit les opérations de surveillance en exploitation.

Il s’applique aux équipements soumis à pression équipant les centrales REP ainsi que les pièces de rechange qui leurs sont destinées.

Le code RSE-M ne s’applique pas aux équipements en matériaux autres que métalliques.

Il s’appuie sur le code RCC-M pour les exigences issues de la conception des matériels mécaniques.

Edition 2022:
Les évolutions de l'édition 2022 sont reportées dans Edition RSE-M 2022
La PTAN "Classement des fiches de modification du RSE-M à compter de l'édition 2022" (AFCEN-PTAN-09002-2023) accompagne cette édition.


Edition 2020:
Les évolutions de l'édition 2020 sont reportées dans Edition RSE-M 2020

Edition 2018:

Les évolutions de l'édition 2018 sont reportées dans Edition RSE-M 2018

Edition 2017:

Les évolutions de l'édition 2017 sont listées dans Evolutions RSE-M 2017

Edition 2016:

Les évolutions apportées dans l’édition 2016 concernent notamment :

• La restructuration des volumes A/B/C/D afin de conserver en volume A les règles applicables à l’ensemble des équipements sous pression et afin de préciser les règles spécifiques pour le niveau des équipements des volumes B, C et D,

• L’enrichissement du code pour faciliter sa mise en application à l’EPR (FLA3),

• Le classement d’une opération de maintenance (hors N1) établi à l’aide de guides supports appelés par le code,

• De nombreuses évolutions techniques,

• La révision et le complément des annexes pour tenir compte de ces évolutions.

L’édition 2010 modifie notamment la répartition des équipements sous pression dans les différents volumes du recueil, pour prendre en compte la nouvelle réglementation française relative aux équipements sous pression.

Edition 2010

L’édition 2010 a été complétée par les modificatifs et points suivants.

Modificatif 2012 :

• Intégration pour la « mise en œuvre d’une opération de maintenance » des éléments du guide professionnel inter-exploitants pour la classification des modifications ou réparations des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté « ESPN ».
• Compléments au sujet des coupons témoins.
• Précision au sujet de la visite complète initiale.

Modificatif 2013 :

• Prise en compte de l’évolution des exigences et des pratiques pour la qualification des applications END.
• Précision concernant les méthodes d’analyse de fatigue.
• Clarification concernant les modalités d’application du RSE-M : qualification d’entreprise et utilisation d’un coupon-témoin.

Modificatif 2014 :

• Actualisation des zones soumises à examen dans le cas de la magnétoscopie.
• Définition des exigences pour la qualification des outils de calcul et de modélisation.
• Précision apportée concernant les équipements sous pression réglementés qui incluent les petites lignes des circuits primaires et secondaires principaux.
• Modification de la valeur de l’écart type à prendre en compte concernant l’enveloppe supérieure et la prévision d’enveloppe supérieure de la fragilisation par irradiation pour la surveillance des effets de l’irradiation neutronique sur les matériaux de la cuve.
• Intégration des taraudages des trous de vis ne participant pas à la résistance à la pression.
• Description du dossier d’opération de maintenance en identifiant les éléments nécessaires selon la règlementation applicable (annexe 1.6).
• Actualisation des tableaux de visites et des figures associées pour des équipements de niveau 1 RSE-M (annexe 3.1.1).
• Précisions concernant les méthodes analytiques de calcul des facteurs d'intensité de contrainte et de l'intégrale J (annexe 5.4).

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Des erratas pour le code RSE-M ont été publiés et disponibles: Erratas du code RSE-M.