RCC-M 2007
Référence : AFC96
Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP. Addendas inclus : 2008, 2009, 2010.
Cette édition constitue la septième édition du RCC-M par l'AFCEN. Elle incorpore toutes les modifications et compléments apportés à la précédente édition (2000) par les trois modificatifs datés de juin 2002, décembre 2005 et juin 2007.
Ces aménagements sont constitués de 169 fiches de modification (N°891 à 1059 incluses), correspondant:
- à la prise en compte des évolutions des exigences réglementaires et de sûreté, en particulier de l'arrêté du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires (ESPN). La possibilité de réaliser les équipements du circuit secondaire principal selon les règles de niveau 1 a été notamment introduite. De plus, la correspondance entre les exigences essentielles de la Directive Européenne relative aux équipements sous pression et de l'arrêté ESPN, et les dispositions correspondantes du RCC-M, fait l'objet de nouvelles annexes,
- à la mise en cohérence avec les évolutions normatives, notamment européennes et internationales relatives notamment aux produits, aux contrôles, aux essais mécaniques et au soudage. En particulier, les exigences relatives aux qualifications de soudage prennent désormais en référence les normes EN et EN-ISO,
- à l'intégration de règles tenant compte des besoins des applications industrielles, notamment dans le cadre du projet EPR, et de l'évolution des techniques, et à l'intégration des enseignements du retour d'expériences industrielles de ces règles. A ce titre, certaines dispositions faisant suite aux études de rapprochement des règles de construction françaises et allemandes ont été introduites,
- à l'introduction de nouvelles pratiques faisant suite aux développements engagés, en particulier l'introduction des nuances moins sensibles aux risques de vieillissement en service ou la possibilité de faire appel à des revêtements durs sans cobalt dans le souci de limiter la dosimétrie subie par le personnel d'exploitation,
- à l'introduction de précisions sur l'application du RCC-M à certaines configurations telles que les pénétrations d'enceintes, et à diverses corrections, clarification ou harmonisations de texte
La PTAN "Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 incluse" (AFCEN-PTAN-09001-2023) accompagne cette édition, elle est disponible gratuitement dans la boutique RCC-M.
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Des erratas pour le code RCC-M ont été publiés et disponibles: Erratas du code RCC-M.
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RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP. Modificatifs inclus : n°1 (2008), n°2 (2009), n°3 (2010).
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RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 2 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP. Modificatifs inclus : n°1 (2008), n°2 (2009), n°3 (2010).
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RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 3-4-5 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP. Modificatifs inclus : n°1 (2008), n°2 (2009), n°3 (2010).
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AFCEN-PTAN-09001-2023Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu'à l'édition 2018 incluse
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