RCC-M 2012
Référence : AFC32
Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des îlots nucléaires REP. Addendas inclus : 2013, 2014, 2015
Objet et champ d’application
Le code RCC-M de l’AFCEN concerne les matériels mécaniques conçus et fabriqués pour les réacteurs à eau sous pression (REP).
Il s’applique aux équipements des ilots nucléaires soumis à pression de classes de sûreté 1, 2 ou 3 et à certains composants non soumis à la pression tels que les internes de cuve, les supports de composants classés, les réservoirs de stockage et les pénétrations d’enceinte.
Le RCC-M couvre les rubriques techniques suivantes :
- le dimensionnement et la justification par le calcul,
- le choix des matériaux et les conditions d'approvisionnement,
- la fabrication et le contrôle, incluant :
- les exigences de qualification associées (modes opératoires, soudeurs et opérateurs, ...),
- les méthodes de contrôle à mettre en œuvre, et
- les critères d'acceptabilité des défauts détectés,
- la documentation associée aux différentes activités couvertes, et l'assurance de la qualité.
Les règles de conception, de fabrication et de contrôle réunies dans le RCC-M bénéficient des résultats des travaux de développement conduits en France, en Europe et au plan international et ayant trouvé leur aboutissement dans la pratique industrielle mise en œuvre pour la conception et la réalisation des îlots nucléaires REP. Elles intègrent le retour d'expérience qui en résulte.
Les modificatifs apportés dans cette édition sont les suivants:
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Des erratas pour le code RCC-M ont été publiés et disponibles: Erratas du code RCC-M.
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AFCEN-PTAN-09001-2023Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu'à l'édition 2018 incluse
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