Nouvelles publications techniques (PTAN)
AFCEN-PTAN-05002-2023, "Guide de rédaction des Cahiers de Données de Projet associé au RCC-E 2022":
Un Cahier de Données de Projet (CDP) est requis pour chaque projet (RCC-E chapitre I.1100) et permet de décliner les exigences du RCC-E (I.1510). Afin de favoriser une homogénéité entre projets et faciliter l’identification des exigences qui sont stipulées dans la révision 2022 du code RCC-E, cette PTAN, au format éditable, constitue un modèle permettant d’élaborer les Cahiers de Données de Projet, elle est incluse dans l’abonnement au code RCC-E ou livrée avec l’édition papier 2022.
AFCEN-PTAN-05003-2023, "Nuclear Codes & Standards: RCC-E 2022 Gap analysis":
ce document a pour objectif de faciliter l'utilisation du code RCC-E édition 2022, il n'est disponible qu'en version anglaise. Elle est incluse dans l'abonnement RCC-E ou livrée avec l'édition format papier.
Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 incluse (AFCEN-PTAN-09001-2023) :
Au titre de la règlementation française, il est demandé à l’Exploitant de s’assurer au moment de l’usage d’une pièce de rechange qu’aucune évolution dite de sûreté du code RCC-M, utilisé pour sa conception et sa fabrication, ne remette en cause son aptitude au service du point de vue de la sûreté. A cette fin, les fiches de modification (FM) introduites lors des évolutions du code jusqu’à l’édition 2018 incluse du RCC-M, ont été classées vis-à-vis de leur impact sûreté (fiches A), réglementaire (fiches R) et vis-à-vis de l’évolution de la pratique industrielle (fiches B). Cette publication recense le classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 et s’applique pour l’utilisation des pièces de rechange conçues et fabriquées selon le RCC-M et destinées au CPP ou CSP des REP. Disponible gratuitement sur le site de l’AFCEN, uniquement en version française.
Classement des fiches de modification du RSE-M à compter de l'édition 2022 (AFCEN-PTAN-09002-2023) :
Cette publication présente les classements affectés par la sous-commission RSE-M à chacune des fiches de modification (FM) introduite dans le RSE-M à partir de l’édition 2022. Dans ce document, chaque FM a été classée selon 3 modalités : sa nature, son impact pour l’utilisateur, son impact vis-à-vis de la conformité à la règlementation française.
Cette publication est disponible uniquement en version française, elle accompagne l'édition 2022 du code RSE-M. Elle est incluse dans votre abonnement si vous êtes abonné au code RSE-M ou livrée au format PDF pour toute commande de l'édition 2022 du code RSE-M au format papier.
Un Cahier de Données de Projet (CDP) est requis pour chaque projet (RCC-E chapitre I.1100) et permet de décliner les exigences du RCC-E (I.1510). Afin de favoriser une homogénéité entre projets et faciliter l’identification des exigences qui sont stipulées dans la révision 2022 du code RCC-E, cette PTAN, au format éditable, constitue un modèle permettant d’élaborer les Cahiers de Données de Projet, elle est incluse dans l’abonnement au code RCC-E ou livrée avec l’édition papier 2022.
AFCEN-PTAN-05003-2023, "Nuclear Codes & Standards: RCC-E 2022 Gap analysis":
ce document a pour objectif de faciliter l'utilisation du code RCC-E édition 2022, il n'est disponible qu'en version anglaise. Elle est incluse dans l'abonnement RCC-E ou livrée avec l'édition format papier.
Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 incluse (AFCEN-PTAN-09001-2023) :
Au titre de la règlementation française, il est demandé à l’Exploitant de s’assurer au moment de l’usage d’une pièce de rechange qu’aucune évolution dite de sûreté du code RCC-M, utilisé pour sa conception et sa fabrication, ne remette en cause son aptitude au service du point de vue de la sûreté. A cette fin, les fiches de modification (FM) introduites lors des évolutions du code jusqu’à l’édition 2018 incluse du RCC-M, ont été classées vis-à-vis de leur impact sûreté (fiches A), réglementaire (fiches R) et vis-à-vis de l’évolution de la pratique industrielle (fiches B). Cette publication recense le classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 et s’applique pour l’utilisation des pièces de rechange conçues et fabriquées selon le RCC-M et destinées au CPP ou CSP des REP. Disponible gratuitement sur le site de l’AFCEN, uniquement en version française.
Classement des fiches de modification du RSE-M à compter de l'édition 2022 (AFCEN-PTAN-09002-2023) :
Cette publication présente les classements affectés par la sous-commission RSE-M à chacune des fiches de modification (FM) introduite dans le RSE-M à partir de l’édition 2022. Dans ce document, chaque FM a été classée selon 3 modalités : sa nature, son impact pour l’utilisateur, son impact vis-à-vis de la conformité à la règlementation française.
Cette publication est disponible uniquement en version française, elle accompagne l'édition 2022 du code RSE-M. Elle est incluse dans votre abonnement si vous êtes abonné au code RSE-M ou livrée au format PDF pour toute commande de l'édition 2022 du code RSE-M au format papier.