L’AFCEN met à disposition des utilisateurs des codes, l’outil « Demande d’Interprétation » en réponse aux questions sur l’interprétation d’un paragraphe d’un code AFCEN.
Le code concerné par cet outil est le code RCC-M.

L'historique des réponses aux demandes d'interprétation depuis 2007 des éditions du code RCC-M a été importé dans l'outil. La Sous-commission RCC-M met régulièrement à disposition des utilisateurs les réponses à leur demande d'interprétation.

Pour y accéder, rien de plus simple : connectez-vous à votre compte AFCEN et rendez-vous dans la boutique RCC-M, rubrique Demande d'Interprétation.
Vous y trouverez l’interprétation que vous recherchez.
Si vous n’avez pas encore de compte AFCEN, cliquez ici.

Comment transmettre une Demande d’Interprétation ?
Il suffit d’envoyer votre demande à la Sous-commission concernée via le formulaire dédié: formulaire de demande.

Nouveau ! Le code RSE-M dispose également de cet outil depuis cet été: Outil DI RSE-M