AFCEN-PTAN-01001-2022

Le périmètre d’application de la démarche objet de cette publication est le traitement des non-conformités, lors de la fabrication des équipements neufs N1 de catégorie I à IV avant la mise en service de l'installation nucléaire de base dans laquelle l'équipement sous pression nucléaire est installé ou destiné à l’être.

La publication est structurée autour d’un processus de traitement des non-conformités, présenté au §4.

Il s’agit d’un processus décomposé en :

• 3 phases principales,
• 8 étapes (2 à 3 étapes par phase),
• Et 24 activités (3 par étape).

La publication explicite les différentes phases, étapes et activités du processus. Les problématiques transverses à l’ensemble du processus sont en préambule présentées au §5. Chaque étape fait ensuite l’objet d’un focus suivant un format standard (cf.§ 6) :

• Description générale et principaux objectifs de l’étape, permettant de comprendre les activités à mettre en œuvre pour chaque étape,
• Commentaires et/ou conditions de succès, autour de difficultés opérationnelles, de bonnes pratiques et d’exemples issus du retour d’expérience des membres du Groupe de Travail.

Cette organisation permet d’avoir une vision d’ensemble du processus de traitement des non-conformités proposé et graduée en proposant, suivant les besoins de chaque lecteur de la présente publication, d’approfondir les bonnes pratiques aux différentes phases et étapes du processus.

Par construction, les étapes peuvent être abordées de manière indépendante. De ce fait, quelques répétitions sont présentes dans la présente publication.

En savoir plus sur: La démarche de traitement des non-conformités sur les ESPN.