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AFCEN-PTAN-09002-2023
Référence : AF296
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Classement des fiches de modification du RSE-M à compter de l'édition 2022
Type :
PTAN
Année d'édition :
2023
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Cette publication présente les classements affectés par la sous-commission RSE-M à chacune des fiches de modification (FM) introduite dans le RSE-M à partir de l’édition 2022.
Chaque FM a été classée selon les 3 modalités suivantes:
Chaque FM a été classée selon les 3 modalités suivantes:
- Nature de la FM
- Impact de la FM pour l'utilisateur
- Impact de la FM vis-à-vis de la conformité à la règlementation française
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AFCEN-PTAN-09002-2023Classement des fiches de modification du RSE-M à compter de l'édition 2022 - au format PDF
Classement des fiches de modification du RSE-M à compter de l'édition 2022
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