RCC-M 2016
Référence : AFC36
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Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
Type :
Édition principale
Année d'édition :
2016
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L'édition 2016 constitue la neuvième édition du RCC-M par l'AFCEN. Elle incorpore toutes les modifications et compléments apportés à la précédente édition (2012) par les quatre modificatifs datés de juin 2013, mars 2014, juin 2015 et mars 2016.
Les aménagements apportés par le modificatif de mars 2016 sont relatifs aux dispositions suivantes :
- L'intégration des travaux de démonstration de la conformité du code aux exigences essentielles de la réglementation française (annexe 1 du décret 99-1046 et annexes 1 à 4 de l'arrêté du 12 décembre 2005, dit « arrêté ESPN »), avec notamment les évolutions suivantes :
- La réévaluation des contraintes admissibles (Sm, S) en prenant en compte les valeurs Rp0,2 en température de la norme NF EN 10222-2 pour conserver le caractère enveloppe du RCC-M vis-à-vis des exigences réglementaires française.
- L'introduction d'une nouvelle Annexe ZP, appelée par l'Annexe ZY, donnant des méthodes acceptables pour l'analyse vis-à-vis de l'intégrité des équipements compte tenu des défauts de fabrication pouvant subsister.
- L'introduction d'un tableau de classification des contraintes pour l'analyse des récipients de niveau 1.
- La refonte des annexes ZY et ZZ de démonstration de conformité du code aux réglementations.
- L'évolution de la courbe de fatigue des aciers inoxydables austénitiques et la prise en compte des effets d'environnement dans les analyses de fatigue pour ces aciers, concrétisées par deux Règles en Phase Probatoire (RPP).
- L'introduction d'exigences du référentiel international NF EN ISO 3834-2 complète les exigences de la norme NF EN ISO 9001 concernant la maitrise des opérations de soudage : coordination, maintenance des équipements.
- L'introduction des nouvelles normes de qualification des soudeurs (NF EN ISO 9606-1) et opérateurs (NF EN ISO 14732).
- L'introduction de méthodes de contrôles dites avancées (US TOFO et multiéléments) en alternative à la radiographie.
- L'intégration des approvisionnements de barres pour écrous dans la STR M 5110 et la suppression de la STR 5120, afin de généraliser et rationaliser les approvisionnements de barres pour éléments de boulonnerie.
- La prise en compte du guide AFCEN de radioprotection concernant l'exigence de la teneur en Cobalt pour les aciers inoxydables.
La PTAN "Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 incluse" (AFCEN-PTAN-09001-2023) accompagne cette édition, elle est disponible gratuitement dans la boutique RCC-M.
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Des erratas pour le code RCC-M ont été publiés et disponibles: Erratas du code RCC-M.
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