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AFCEN-PTAN-09001-2023
Référence : AFC297
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Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 incluse
Type :
PTAN
Année d'édition :
2023
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Cette publication s’applique pour l’utilisation des pièces de rechange conçues et fabriquées selon RCC-M et destinées au CPP ou CSP des REP soumis à la réglementation française.
Au titre de cette réglementation, il est demandé à l’Exploitant de s’assurer au moment de l’usage d’une pièce de rechange qu’aucune évolution dite de sûreté du code RCC-M, utilisé pour sa conception et sa fabrication, ne remette en cause son aptitude au service du point de vue de la sûreté.
A cette fin, et jusqu'à l'édition 2018 incluse du RCC-M, les fiches de modification (FM) introduites lors des évolutions du code ont été classées vis-à-vis de leur impact sûreté (fiches A), réglementaire (fiches R), et vis-à-vis de l'évolution de la pratique industrielle (fiches B).
A partir de l'édition 2020 du RCC-M, le classement des FM du code est tracé dans le document AFCEN-PTAN-07001-2023 (révisé à chaque nouvelle édition), selon une méthodologie et des critères équivalents.
Au titre de cette réglementation, il est demandé à l’Exploitant de s’assurer au moment de l’usage d’une pièce de rechange qu’aucune évolution dite de sûreté du code RCC-M, utilisé pour sa conception et sa fabrication, ne remette en cause son aptitude au service du point de vue de la sûreté.
A cette fin, et jusqu'à l'édition 2018 incluse du RCC-M, les fiches de modification (FM) introduites lors des évolutions du code ont été classées vis-à-vis de leur impact sûreté (fiches A), réglementaire (fiches R), et vis-à-vis de l'évolution de la pratique industrielle (fiches B).
A partir de l'édition 2020 du RCC-M, le classement des FM du code est tracé dans le document AFCEN-PTAN-07001-2023 (révisé à chaque nouvelle édition), selon une méthodologie et des critères équivalents.
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AFCEN-PTAN-09001-2023Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 incluse
Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 incluse
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