AFCEN-RM-16-274-D
Référence : AFC256
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Guide portant sur la réalisation des contrôles visuels de fabrication issus de l’analyse de risques
Type :
PTAN
Année d'édition :
2018
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Le présent guide fixe un référentiel méthodologique pour la définition et la réalisation des contrôles visuels de fabrication (CVF) réalisés par le fabricant, dans le cadre de la conception et de la fabrication d’un équipement sous pression nucléaire soumis à la réglementation [1, 2] et fabriqué suivant le code RCC-M [5].
[1] Décret 2016-799 du 1er juillet 2015 relatif aux produits et équipements à risque, section 12
[2] Arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux équipements sous pression nucléaires modifié au 3 septembre 2018
[5] Code de construction RCC-M édition 2018 et ultérieures
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AFCEN-RM-16-274-DGuide portant sur la réalisation des contrôles visuels de fabrication issus de l’analyse de risques
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