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RCC-M
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Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Objet et champ d’application
Le code RCC-M de l’AFCEN concerne les matériels mécaniques conçus et fabriqués pour les réacteurs à eau sous pression (REP).
Il s’applique aux équipements des ilots nucléaires soumis à pression de classes de sûreté 1, 2 ou 3 et à certains composants non soumis à la pression tels que les internes de cuve, les supports de composants classés, les réservoirs de stockage et les pénétrations d’enceinte.
Le RCC-M couvre les rubriques techniques suivantes :
- le dimensionnement et la justification par le calcul,
- le choix des matériaux et les conditions d’approvisionnement,
- la fabrication et le contrôle, incluant :
- les exigences de qualification associées (modes opératoires, soudeurs et opérateurs, …),
- les méthodes de contrôle à mettre en œuvre, et
- les critères d’acceptabilité des défauts détectés,
- la documentation associée aux différentes activités couvertes, et l’assurance de la qualité.
Edition la plus récente
L'édition 2022 est l'édition la plus récente: Edition 2022
La PTAN "Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 incluse" accompagne les éditions du code jusqu'à l'édition 2018, elle est disponible gratuitement: (AFCEN-PTAN-09001-2023).
La PTAN "Classement des fiches de modification du code RCC-M" (AFCEN-PTAN-07001-2023) est uniquement disponible aux abonnés du code RCC-M, elle est incluse dans l'abonnement RCC-M.
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RCC-M 2012 + mod 1-2-3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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CRITERIA 2014 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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CRITERIA 2014 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Erreur Appendix ZG - Edition 2007 à 2016Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Error Appendix ZG - Edition 2007 to 2016Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2016 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2016 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2012 + add 1, 2, 3 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 1 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 2 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 3-4-5 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2,3 - TOME 1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 2 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 3-4-5 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2017 FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2017 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2018 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-13-067-ARègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-13-067-ARègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-14-309-AGuide analyse de risques pour ESPN N1 rev A
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AFCEN-RM-15-150-BDimensional reference standard of N1 nuclear pressure equipments
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AFCEN-RM-15-001-AJustification de l'exemption d'essai de flexion par choc pour les composants de faible épaisseur en aciers inoxydables austénitiques et les alliages base nickel
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AFCEN-RM-15-166-AGuide pour le contenu de la notice d’instructions d’un équipement sous pression nucléaire
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AFCEN-RM-15-166-AGuide for the contents of the operating instructions for nuclear pressure equipment
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AFCEN-RM-15-150-BRéférentiel dimensionnel des équipements sous pression nucléaires N1
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AFCEN-RM-15-149-BGuide de l'inspectabilité pour la conception des équipements sous pression nucléaires de niveau N1 des centrales REP installées en France (rev B)
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AFCEN-RM-14-309-CGuide analyse de risques pour ESPN N1 rev C
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AFCEN-RM-17-094-BAnalyse des textes réglementaires pour le classement des pièces d’un accessoire sous pression de type robinet et d’un accessoire de sécurité de type soupape (FR)
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AFCEN-PTAN-16-263-ANote support à la rédaction des EPMN pour équipements ESPN N1, N2 et N3 Corrosion des aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques
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AFCEN-RM-15-149-CGuide de l'inspectabilité pour la conception des équipements sous pression nucléaires de niveau N1 des centrales REP installées en France (rev C)
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AFCEN-RM-17-461-BGuide de l'inspectabilité pour la conception des équipements sous pression nucléaires de niveau N2 ou N3 des centrales REP installées en France
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AFCEN-RM-15-166-CGuide pour le contenu de la notice d’instructions d’un équipement sous pression nucléaire
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AFCEN-RM-13-067-BGuide de Radioprotection pour la Conception des Équipements sous Pression Nucléaires des Centrales REP Installées en France
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AFCEN-RM-16-218-CGuide méthodologique pour la rédaction des EPMN pour les équipements de niveau ESPN N2/N3
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AFCEN-RM-16-455-BRéférentiel dimensionnel des équipements sous pression nucléaires N1*, N2 ou N3
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AFCEN-RM-17-428-BGuide de conception des SRMCR installés sur les REP pour protéger les ESPN de niveau N2 ou N3
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AFCEN-RM-16-264-ANote support à la rédaction des EPMN pour équipements ESPN N2 et N3 Vieillissement thermique des aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques
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AFCEN-RM-18-056-AConservation de la matière issue de la fabrication des parties d’un équipement sous pression nucléaire de niveau N1
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AFCEN-RM-16-271-DGuide sur les modalités de réalisation de la Vérification Visuelle dans le cadre de l’Examen Final
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AFCEN-RM-16-274-DGuide portant sur la réalisation des contrôles visuels de fabrication issus de l’analyse de risques
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AFCEN-RM-18-198-BGuide méthodologique pour la surveillance de la fabrication des composants non soumis à qualification technique spécifique
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AFCEN-RM-16-282-CIdentification des limites admissibles du CPP/CSP
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AFCEN-RM-18-018-CIdentification des limites admissibles des équipements sous pression nucléaires hors CPP/CSP
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AFCEN-RM-17-110-BAnalyses de risques pour les équipements ESPN de niveau N2 fabriqués selon RCC-M
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RCC-M 2018 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-19-327-AQualification technique ESPN
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Errata RCC-M 2018 - FRErrata RCC-M 2018 version française
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RCC-M 2020 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP, édition 2020, version française
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AFCEN-RM-15-149-CGuide de l'inspectabilité pour la conception des équipements sous pression nucléaires de niveau N1 des centrales REP installées en France
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AFCEN-RM-17-094-BGuide « Accessoires sous pression - Accessoires de sécurité» Analyse des textes réglementaires pour le classement des pièces d’un accessoire sous pression de type robinet et d’un accessoire de sécurité de type soupape
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AFCEN-RM-18-056-AConservation de la matière issue de la fabrication des parties d’un équipement sous pression nucléaire de niveau N1
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AFCEN-RM-16-274-DGuide portant sur la réalisation des contrôles visuels de fabrication issus de l’analyse de risques
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AFCEN-RM-16-455-BRéférentiel dimensionnel des équipements sous pression nucléaires de niveau N1*, N2 ou N3
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RCC-M 2020 - EN
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AFCEN-RM-16-282-CIdentification des limites admissibles du CPP/CSP
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AFCEN-RM-18-018-CApplication of the Nuclear Pressure Equipment (ESPN) Order - Identification of allowable limits of nuclear pressure equipment excluding MPS/MSS
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AFCEN-RM-16-218-CGuide méthodologique pour la rédaction des EPMN pour les équipements de niveau ESPN N2/N3
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AFCEN-RM-18-019-CDémarche d’identification des AIP et des exigences définies relatives à l’intégrité pour la conception et la fabrication des équipements sous pression nucléaires
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Erratum RCC-M 2020 EN
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RCC-M 2000 FR mod 2002
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AFCEN-PTAN-01001-2022Démarche méthodologique pour le traitement des non-conformités lors de la fabrication des équipements neufs N1 de catégorie de risque I à IV : principes, processus, difficultés et bonnes pratiques
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RCC-M 2022 - FR
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AFCEN-PTAN-07003-2023Guide de radioprotection pour la conception des équipements sous pression nucléaires des centrales REP installées en France
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AFCEN-PTAN-07002-2023Guide pour la réalisation des essais Pellini selon la norme ASTM E208-75
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AFCEN-PTAN-09001-2023Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 incluse
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AFCEN-PTAN-07001-2023Classement des fiches de modification du code RCC-M - au format PDF
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AFCEN-PTAN-07004-2023Conservation de la matière issue de la fabrication des parties d’un équipement sous pression nucléaire de niveau N1
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AFCEN-PTAN-07006-2023Règles de conception et de construction des tuyauteries à faible risque pression
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AFCEN-PTAN-07005-2023Qualification Technique ESPN (rev B)
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AFCEN-PTAN-07002-2023 - ENGuide for conducting drop weight tests according to standard ASTM E208-75
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RCC-M 2022 - ENDesign and construction rules for mechanical components of PWR nuclear islands_2022 edition
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AFCEN-PTAN-07003-2023 - ENRadiation Protection Guide for the design of Nuclear Pressure Equipment for PWR plants in France
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AFCEN-PTAN-07008-2024Guide méthodologique pour la rédaction des EPMN pour les équipements de niveau ESPN N1
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AFCEN-PTAN-07007-2024Bibliothèque d’EPMN pour un équipement d’un niveau N2 ou N3 ou N1*
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AFCEN-PTAN-07004-2023 - ENRetention of Material resulting from the Manufacture of parts of Level 1 Nuclear Pressure Equipment
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AFCEN-PTAN-07009-2024Exemples d’EPMN selon le guide méthodologique pour la rédaction des EPMN pour les équipements de niveau ESPN N1
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AFCEN-PTAN-09001-2023 - ENClassification of the RCC-M Modification Sheets (MS) up to and including the 2018 Edition
Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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