AFCEN-RM-15-166-A
Référence : AFC110
Guide pour le contenu de la notice d’instructions d’un équipement sous pression nucléaire
Une version plus récente existe
AFCEN-RM-15-166-C
Ce guide décrit le contenu attendu d’une notice d’instructions pour les équipements sous pression nucléaires, soumis à l’arrêté ESPN, afin d’harmoniser les pratiques entre fabricants, de simplifier les modalités de sa surveillance au moment de la conception et de faciliter sa mise en oeuvre en exploitation.
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AFCEN-RM-15-166-AGuide pour le contenu de la notice d’instructions d’un équipement sous pression nucléaire
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