PTAN – Publications techniques de l’AFCEN

Les Publications Techniques (PTAN) sont des ouvrages édités par l’AFCEN pour traiter ou apporter des compléments d’informations sur un sujet technique spécifique.

Les criteria sont des PTAN qui explicitent ou justifient certaines règles ou exigences contenues dans un code publié par l'AFCEN. L'objectif des criteria est de pouvoir faciliter la compréhension, sur un sujet donné, du fondement et du contenu d'un code, à un moment donné, en relation avec l'évolution des pratiques, de la réglementation, des techniques ainsi que des données du retour d'expérience disponible.

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  • PTAN RCC-C Qualification OCS rev A

    Edition 2019

    PTAN Qualification of scientific computing tools used in the nuclear safety case - 1st barrier - PTAN RC 20 001 Ind A

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  • RS 18.004 Ind C

    Edition 2018

    Guide méthodologique de la protection pour l'installation d'un ESPN

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  • RS 18.006 Ind A

    Edition 2018

    Guide professionnel pour les exigences applicables aux réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié et de l'approvisionnement des parties qui leur sont destinées.

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  • RS 18.003 Ind A

    Edition 2018

    Guide professionnel pour les exigences et procédures d'évaluation de la conformité pour un assemblage permanent d'installation d'un ESPN soumis au 4.1.a de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié.

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  • RS 16.009 ind B

    Edition 2018

    Guide professionnel pour les réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié. L'ASN a reconnu le caractère approprié de cette PTAN par courrier CODEP DEP 2019-003687.

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  • RS 17.022 Ind B

    Edition 2018

    Professional guide for the design and manufacture of main pressure parts (MPP) intended for nuclear pressure Equipment in the MPS-MSS. French Safety Authority ASN has recognized by its decision CODEP-CLG-2019-003685 the appropriateness of this PTAN

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  • RS 17.022 Ind B

    Edition 2018

    PTAN RSE-M - Guide professionnel pour la conception et la fabrication des PPP destinées à des ESPN du CPP ou CSP. L'ASN a reconnu le caractère approprié de cette PTAN par décision CODEP-CLG-2019-003685

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  • CRITERIA Annexe 5.5 - 2018

    Edition 2018

    Principles of and background to the formulation of the criteria in Appendix 5.5 of the RSE-M code relating to the fast fracture strength of pressure equipment displaying a planar defect during operation.

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  • PTAN Guide ADR N2 - 2018

    Edition 2018

    Analyses de risques pour les équipements ESPN de niveau N2 fabriqués selon RCC-M

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  • PTAN Notice d'instructions - 2018

    Edition 2018

    Guide pour le contenu de la notice d'instructions d'un équipement sous pression nucléaire

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