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AFCEN-RS-16-009-A
Référence : AFC329
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Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
Une version plus récente existe
AFCEN-RS-16-009-B
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Type :
PTAN
Année d'édition :
2016
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Nos documents sont sous copyright
Ce guide est destiné à déterminer si une modification ou une réparation d’un équipement sous pression nucléaire doit être considérée comme notable, notable sans épreuve ou non notable selon le 4.2.a) de l’annexe 5 de l’arrêté du 12 décembre 2005, appelée par l’arrêté du 30 décembre 2015, relatif aux équipements sous pression nucléaires.
Ce guide inclut l’approvisionnement de parties destinées aux réparations/modifications.
Ce guide inclut l’approvisionnement de parties destinées aux réparations/modifications.
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AFCEN-RS-16-009-A_ENProfessional guide for the classification of repairs and modifications of nuclear pressure equipment subject to Annex 5 of the amended Order of 12/12/2005 (pursuant to the Order of 30/12/2015)
Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié
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