RCC-C 2023

Le recueil des Règles de Conception et de Construction, applicables aux assemblages de combustible de centrales nucléaires REP (RCC-C), est une des rubriques de l’ensemble des Règles de Conception et de Construction (RCC) des centrales nucléaires REP.

La présente édition du RCC-C regroupe l’ensemble des exigences relatives à la conception, à la fabrication et au contrôle des assemblages de combustible et des différents types de grappes (grappes de commande, grappes de poison consommable, grappes sources primaires et secondaires, grappes de bouchons).

Cet ensemble d’exigences doit être respecté a minima par les Organisations impliquées dans la fourniture à l’Exploitant des assemblages et des grappes que sont le Client Final, le Titulaire du Contrat, le Concepteur, les Fabricants et leurs Sous-Traitants.

Le présent recueil de règles est articulé en 5 chapitres.

• Le chapitre 1 décrit les impositions organisationnelles à respecter pour fournir au titre d’un Contrat Combustible des produits. Ce chapitre précise les définitions des termes importants identifiés dans le texte par une première lettre en majuscule.
• Le chapitre 2 donne la description des assemblages de combustible, grappes et de leurs composants.
• Le chapitre 3 décrit les règles à suivre en termes d’analyse de la conception des assemblages de combustible et des grappes pour vérifier que celle-ci permettra d’assurer la Démonstration de Sûreté des Installations Nucléaires de Base les recevant.
• Le chapitre 4 concerne la fabrication des produits. Il traite :
  • des caractéristiques des Matériaux et des Pièces,
  • des procédés de fabrication et de contrôle associés,
  • des méthodes de contrôle,
  • des caractéristiques à contrôler sur les Matériaux, Pièces ou Ensembles.
• Le chapitre 5 fournit les principales dispositions à prendre en compte relatives à la manutention, au transport et au stockage du combustible.

Cette nouvelle édition intègre les modifications suivantes: liste évolution.