AFCEN-PTAN-07006-2023

Ce guide présente les règles de conception et de construction applicables aux tuyauteries qui sont de catégorie 0 et qui ne sont pas classées de niveau 1 ou de niveau 2 RCC-M. Le terme catégorie 0 recouvre à la fois les tuyauteries conventionnelles selon l’article R. 557-9-3 du code de l’environnement et les tuyauteries nucléaires selon l’article R. 557-12-3 du code de l’environnement.
Ces règles peuvent se substituer à celles des volumes D ou E du RCC-M.
Ces règles s’appuient, autant que de besoin, sur le code RCC-M édition 2018. L’utilisation de FM des éditions postérieures est possible sous réserve de l’accord de l’exploitant.
Les renvois au RCC-M sont faits directement par la référence au numéro du chapitre du code concerné, sans mentionner explicitement le RCC-M.

Il appartient à l’exploitant de compléter ces règles, autant que de besoin.

Les exigences complémentaires peuvent notamment porter sur :

• La radioprotection ;
• La prise en compte des besoins en termes d’inspection et de maintenance ;
• L’inspectabilité des matériels.

Ce guide ne traite pas du supportage qui peut être conçu et fabriqué selon les règles du volume H ou un autre référentiel spécifié.