AFCEN-PTAN-07008-2024
Reference: AFC320
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Guide méthodologique pour la rédaction des EPMN pour les équipements de niveau ESPN N1
Type:
PTAN
Edition year:
2024
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Ce guide méthodologique est destiné à la rédaction des Evaluations Particulières de Matériaux propres au domaine Nucléaire (EPMN) pour les équipements ESPN de niveau N1 et relevant de l’annexe I de l’arrêté ESPN [3] et telles que requises au RCC-M annexe ZY [4].
Ce guide comprend :
[3] Arrêté du 30 décembre 2015 (arrêté ESPN) relatif aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection modifié par l’arrêté du 3 septembre 2018
[4] AFCEN Code RCC-M éditions 2018 à 2022 – Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des îlots nucléaires REP
Ce guide comprend :
- la définition du périmètre pour lequel le fabricant doit établir une EPMN,
- une proposition de trame d’EPMN structurée et adaptée aux matériaux approvisionnés selon une STR du code RCC-M [4],
- les principes d’utilisation de la trame par le fabricant,
- la définition de la nature et du niveau des justifications à produire par le fabricant pour la rédaction des EPMN,
- des propositions de modes de preuve pour justifier de la conformité du matériau aux EES applicables selon la DESP [1] et l’arrêté ESPN [3], incluant des exemples pour illustrer le niveau de détail à viser et, le cas échéant, des renvois à des PTAN.
[3] Arrêté du 30 décembre 2015 (arrêté ESPN) relatif aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection modifié par l’arrêté du 3 septembre 2018
[4] AFCEN Code RCC-M éditions 2018 à 2022 – Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des îlots nucléaires REP
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AFCEN-PTAN-08008-2024Guide méthodologique pour la rédaction des EPMN pour les équipements de niveau ESPN N1
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