AFCEN-RM-15-149-B

L’objectif du présent guide interprofessionnel est d’accompagner le fabricant dans la démarche de satisfaction de l’inspection en service nécessaire à la sécurité de l’équipement.
Pour ce faire, le guide :
- Fixe la position de l’analyse d’inspectabilité dans le processus global de conception et notamment lors de l’établissement de l’analyse de risques.
- Précise la méthodologie d’élaboration des analyses à conduire, dans l’établissement des ADR dès lors qu’une prescription d’inspection en service est identifiée pour l’ESPN.
Ce guide s'applique aux équipements sous pression nucléaire de niveau N1 et de catégorie I à IV.

Il s'applique aux cas pour lesquels une ou plusieurs inspections en service sont nécessaires à leur sécurité, qui seront prescrites dans la notice d’instructions. Il ne s'applique pas automatiquement aux autres cas, comme par exemple ceux où l'exploitant a requis spécifiquement une inspection, sans que l'analyse de risques du fabricant n'ait conclu à l'existence d'un risque résiduel non négligeable.
L'application de ce guide suppose que le fabricant réalise une analyse de risques selon la méthodologie développée dans le guide AFCEN des ADR [4].

[4] Guide ADR (Analyse de risques) pour ESPN N1 Cas des GVR PTAN RM 14.309.A.