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RSE-M

RSE-M

Règles de Surveillance en Exploitation des Matériels Mécaniques des Ilots Nucléaires REP.

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    Objet et champ d’application

    Le code RSE-M définit les opérations de surveillance en exploitation.

    Il s’applique aux équipements soumis à pression équipant les centrales REP ainsi que les pièces de rechange qui leurs sont destinées.

    Le code RSE-M ne s’applique pas aux équipements en matériaux autres que métalliques.

    Il s’appuie sur le code RCC-M pour les exigences issues de la conception des matériels mécaniques.

Edition 2018:

Les évolutions de l'édition 2018 sont reportées dans Edition RSE-M 2018

Edition 2017:

Les évolutions apportées à cette nouvelle édition concernent notamment:

  • TOME I:
    • B 1200 et B 8510: précisions concernant les limites du CSP
    • A 1700: création d'un chapitre sur la conservation à l'arrêt des équipements du circuit secondaire
    • B 4000: mise en cohérence des paragraphes du B 4000 avec le RCC-M MC 4000
    • B 4800 et B 4900: création des deux chapitres B 4800 (examens des tuyauteries du CPP et du CSP) et B 4900 (examen global du CPP)
    • B 9000: création d'un chapitre spécifique à la VCI
  • TOME II:
    • Annexe 1.3: mise à jour de l'édition appelée pour le RCC-M, ajout de Publications Techniques de l'AFCEN
    • Annexe 1.4: mise à jour des références suite aux évolutions du RCC-M
    • Annexe 1.8: retrait de l'annexe
    • Annexe 1.9: retrait de l'annexe
    • Annexe 4.3: clarification de la définition existante d'un paramètre essentiel
    • Annexe 4.4: mise à jour complète des chapitres II et III de l'annexe 4.4
    • Annexe 5.0: création d'une nouvelle partie introductive de l'annexe 5
    • Annexe 5.3: mise en cohérence des annexes 5.3 et 5.4 pour le calcul de Keq selon la méthode cumul thêta
    • Annexe 5.4:
      • Intégration de la méthode Kth2 du RCC-MRx 2016
      • Compléments pour préciser la courbe de traction à utiliser pour le calcul du paramètreKth ou Jth
      • Compléments pour préciser la courbe de traction à utiliser pour le calcul du paramètre Js dans le cas d'un joint soudé
    • Annexe 8.1: mise à jour des références suite aux évolutions du RCC-M
  • TOME III :
    • Annexe 3.1.I : mise à jour des tableaux de visites (complète, partielle et VCI EPR) avec les renvois aux méthodes d’examen.

Edition 2016:

Les évolutions apportées dans l’édition 2016 concernent notamment :

  • La restructuration des volumes A/B/C/D afin de conserver en volume A les règles applicables à l’ensemble des équipements sous pression et afin de préciser les règles spécifiques pour le niveau des équipements des volumes B, C et D,
  • L’enrichissement du code pour faciliter sa mise en application à l’EPR (FLA3),
  • Le classement d’une opération de maintenance (hors N1) établi à l’aide de guides supports appelés par le code,
  • De nombreuses évolutions techniques,
  • La révision et le complément des annexes pour tenir compte de ces évolutions.

    L’édition 2010 modifie notamment la répartition des équipements sous pression dans les différents volumes du recueil, pour prendre en compte la nouvelle réglementation française relative aux équipements sous pression.

    Edition 2010

    L’édition 2010 a été complétée par les modificatifs et points suivants.

    Modificatif 2012 :
    • Intégration pour la « mise en œuvre d’une opération de maintenance » des éléments du guide professionnel inter-exploitants pour la classification des modifications ou réparations des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté « ESPN ».
    • Compléments au sujet des coupons témoins.
    • Précision au sujet de la visite complète initiale.
    Modificatif 2013 :
    • Prise en compte de l’évolution des exigences et des pratiques pour la qualification des applications END.
    • Précision concernant les méthodes d’analyse de fatigue.
    • Clarification concernant les modalités d’application du RSE-M : qualification d’entreprise et utilisation d’un coupon-témoin.
    Modificatif 2014 :
    • Actualisation des zones soumises à examen dans le cas de la magnétoscopie.
    • Définition des exigences pour la qualification des outils de calcul et de modélisation.
    • Précision apportée concernant les équipements sous pression réglementés qui incluent les petites lignes des circuits primaires et secondaires principaux.
    • Modification de la valeur de l’écart type à prendre en compte concernant l’enveloppe supérieure et la prévision d’enveloppe supérieure de la fragilisation par irradiation pour la surveillance des effets de l’irradiation neutronique sur les matériaux de la cuve.
    • Intégration des taraudages des trous de vis ne participant pas à la résistance à la pression.
    • Description du dossier d’opération de maintenance en identifiant les éléments nécessaires selon la règlementation applicable (annexe 1.6).
    • Actualisation des tableaux de visites et des figures associées pour des équipements de niveau 1 RSE-M (annexe 3.1.1).
    • Précisions concernant les méthodes analytiques de calcul des facteurs d'intensité de contrainte et de l'intégrale J (annexe 5.4).


Publications included in the subscription

  • RS 16.018 WPS - EN
  • RS 16.018 WPS préchargement à chaud - FR
  • RS 17.019 Annexe 5.4 - FR
  • RS 16.007 - Requalification tuyauteries ESPN niveaux N2 N3 - FR
  • RSE-M 2010 + mod 1, 2, 3 , 4 - FR
  • RSE-M 2010 + add 1, 2, 3, 4 - EN
  • RSE-M 2016 - EN
  • RSE-M 2016 - FR
  • RSE-M 2017 - FR
  • RS 16 007 Guide for Periodic Requalification of N2 or N3 ESPN piping
  • RSE-M 2017 - EN
  • RS 16 010 rev D
  • RS.16.010 ind E
  • RS.18.007 ind A
  • RSE-M 2018 - FR
  • RS.16.007 ind E
  • RS.18.026 Criteria annexe 5.5