2016
PTAN RCC-M Guide Notice d'instructions 2016 - FR

PTAN 2016 Instructions

Guide pour le contenu de la notice d’instructions d’un équipement sous pression nucléaire

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Ce guide décrit le contenu attendu d’une notice d’instructions pour les équipements sous pression nucléaires, soumis à l’arrêté ESPN, afin d’harmoniser les pratiques entre fabricants, de simplifier les modalités de sa surveillance au moment de la conception et de faciliter sa mise en oeuvre en exploitation.

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